Des procédures complexes à prévoir pour les six personnes arrêtées à Chicoutimi en avril
Les coaccusés font entre autres face à des accusations liées au transport d'armes à feu et de munitions de manière négligente. (Photo d'archives)
Photo : Radio-Canada / Titouan Bussiere
Selon les avocats impliqués dans le dossier, les procédures judiciaires pourraient s'annoncer complexes pour les six personnes arrêtées lors d'une opération policière en avril dernier, alors qu'elles ont comparu de nouveau vendredi après-midi au palais de justice de Chicoutimi.
Les coaccusés sont toujours détenus et leur enquête sur remise en liberté aura lieu le 24 mai. Ils font entre autres face à des accusations liées au transport d'armes à feu et de munitions de manière négligente.
En effet, des armes avaient été saisies le 18 avril lors de l'arrestation de Andy Chevrefils Brousseau, Grégory Loranger-Demers, Zachary Gagnon, Stéphane Hébert, ainsi que de Nathalie Andrée Bourassa et de son fils Mathis Bourassa Desbiens.
Le Service de police de Saguenay a précédemment confirmé que les arrestations étaient liées au contrôle du trafic de stupéfiants dans la région.
Les policiers sont intervenus auprès de deux voitures le 18 avril. (Photo d'archives)
Photo : Radio-Canada / Roby St-Gelais
Selon le procureur aux Poursuites criminelles et pénales William Lacombe, il a été décidé de tenir l'enquête sur remise en liberté de tous les accusés durant la même journée.
Étant donné que c'est une preuve commune, [...] c'est une question d'utilisation saine des ressources de la justice que d'essayer de trouver une date qui convient à tout le monde et qui va vous permettre de procéder en même temps
, note-t-il.
Évidemment, chaque défense va pouvoir présenter ses garanties individuelles, mais au niveau de la preuve de la poursuite qui sera probablement une preuve documentaire, on pourra faire ça de manière conjointe
, poursuit le procureur.
Situation complexe en détention
Pour sa part, l'avocat qui représente Mathis Bourassa Desbiens, Nicolas Gagnon, explique que l'ordonnance initiale de non-communication a été retirée et que les accusés peuvent désormais échanger entre eux.
Selon lui, l'ordonnance posait des défis logistiques dans l'établissement où ils sont détenus.
Chaque détenu devait être dans une [aile] différente, ça causait des gros problèmes administratifs. Alors pour résoudre ça, on a simplement enlevé l'ordonnance, ce qui a fait en sorte que les contacts ont pu être possibles
, indique l'avocat.
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Avec les informations de Claude Bouchard
