Taxe sur l’immatriculation : isolé, Bruno Marchand veut poursuivre la réflexion

Contrairement au maire de Lévis, celui de Québec ne ferme toujours pas la porte à une nouvelle taxe sur l'immatriculation pour financer les déficits des sociétés de transport. Bruno Marchand souhaite poursuivre la réflexion.

Selon lui, la décision doit être prise au sein de la Communauté métropolitaine de Québec (CMQ). Or, plusieurs maires ont déjà fermé la porte, notamment celui de Lévis.

Le maire de Québec dit considérer cette position, mais invite les élus à poursuivre la réflexion.

On le considère. C'est un intrant. Je suis étonné qu'ils le fassent maintenant parce qu'on a un comité qui travaille là-dessus. On peut donner le temps au comité de poursuivre ces analyses, a réagi le maire, mardi.

Bruno Marchand rejette la possibilité que les citoyens de Québec payent à eux seuls une nouvelle taxe sur l'immatriculation. Il n'est pas question que juste les gens de Québec payent pour quelque chose, alors que c'est utilisé plus largement, prévient le maire.

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Rappelons que le gouvernement du Québec évalue à 2,5 milliards de dollars le déficit des sociétés de transport québécoises et tente de trouver des solutions, notamment une taxe sur l'immatriculation.

Le temps presse

Le gouvernement demande aux municipalités de signifier à la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) s'ils veulent ajouter une taxe sur l'immatriculation au moyen d'un règlement d'ici le 31 mai. Ce règlement doit être présenté au cours d'une séance du conseil municipal, puis adopté au conseil suivant.

Le maire est d'avis que les délais sont trop courts. On ne prendra pas de décision précipitée [...] parce que le gouvernement nous donne un délai [...]. Moi, je ne pénaliserai pas les gens de la ville de Québec sans connaître l'ensemble des paramètres. Ce n'est pas vrai, ajoute le maire de Québec.

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Bruno Marchand reproche au gouvernement d'avoir pelleté dans la cour des municipalités l'ajout d'une taxe sur l'immatriculation, sans préciser sa future contribution aux sociétés de transport. On vous donne le droit, mais on vous suggère de ne pas le faire. En même temps, on ne sait pas combien on va avoir de plus pour boucler nos budgets en 2025, déplore le maire.

La CMQ évalue une dizaine de scénarios sur une possible taxe sur l'immatriculation, selon Bruno Marchand.

Lévis ferme la porte

Le maire de Lévis ferme la porte pour ce qui est de taxer davantage les automobilistes.

Gilles Lehouillier indique que les Lévisiens payent déjà depuis 1992 un montant de 30 $ annuellement auprès de la CMQ pour financer le transport en commun. La moitié de cette somme est remise au RTC, selon lui.

Rappelons que la Communauté métropolitaine de Québec a servi un avis d'intention au gouvernement sur la possibilité de taxer davantage les automobilistes. Nous, on s'assoit à la table pour une seule chose. C'est récupérer les 15 $ qui nous reviennent avant toute chose. Il ne sera pas question pour nous d'augmenter de quelque façon que ce soit le fonds de contribution des automobilistes tant qu'on ne les aura pas récupérés, indique le maire, sans détour.

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Gilles Lehouillier indique qu'il n'appuie pas une telle hausse de taxe tant que Lévis n'aura pas récupéré les sommes perdues. Depuis 1992, le maire estime que les Lévisiens ont perdu 26 millions de dollars.

Injustice

Le maire Lehouillier indique que l'ancien ministre des Transports, François Bonnardel, avait exprimé en 2021 l'intention de trouver une solution de financement à cette injustice. Or, faute d'entente et de compensation, la Ville a essuyé des pertes de 3,9 millions de dollars depuis 2022.

Comment voulez-vous que j'accepte qu'on augmente la somme alors que les Lévisiens sont victimes d'injustice?

Si Lévis récupère cette somme, il reviendra à la STLévis de déterminer si elle essuie toujours un déficit. Or, la réflexion n'est pas là. J'en ai parlé avec les membres du conseil, les membres de mon équipe à tout le moins. Il faut récupérer les [15] $.

L'Ancienne-Lorette ferme la porte

Une autre membre de la CMQ, L'Ancienne-Lorette, ferme aussi la porte à l'augmentation d'une telle taxe. On n’en est pas là. Présentement, la crise du transport en commun, elle est beaucoup plus étendue que seulement la région de Québec, croit le maire Gaétan Pageau.

Ce que je souhaiterais, c'est que l'ensemble des acteurs s'assoient ensemble. Ce n'est pas seulement en ajoutant une taxe qu'on va trouver une solution durable, ajoute-t-il.