Trahis par une Église à la richesse insoupçonnée

Au Québec, les églises se vident de leurs fidèles, les ordres religieux s’éteignent, faute de membres, mais ce n’est pas faute de moyens. Les coffres de l’Église catholique sont ici bien garnis, en particulier ceux des congrégations religieuses, grâce à son patrimoine foncier et immobilier qu’elle a souvent su transformer en actifs imposants, amassés au fil des ventes, mais aussi grâce à des mesures fiscales favorables.

Ce n’est pas sans importance, alors que les actions collectives pour abus sexuels contre des congrégations religieuses et des diocèses se sont multipliées au cours des dernières années.

On parle ici d’entre 4000 et 5000 plaignants qui dénoncent des gestes qui remontent à plusieurs décennies et pour qui le temps file sans pour autant effacer les traces douloureuses du passé.

Comment est-ce qu'il va y en avoir qui vont partir sans avoir eu justice?

À 83 ans, Gaétan Bégin n’a rien perdu de sa vivacité lorsqu’il évoque la bataille qu’il mène sans relâche pour obtenir réparation pour des sévices subis à l’adolescence.

Son histoire est connue. Il est l'un des principaux requérants dans l’action collective qui vise le diocèse de Québec.

Ça a été un cauchemar pendant plus de 65 ans. Je me lève avec ça dans la tête, je me couche avec ça dans la tête, raconte l’homme, trahi par l’Église, mais soutenu sans relâche par sa femme.

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Au fil des décennies, Gaétan Bégin a dénoncé au moins cinq fois auprès des autorités religieuses les agressions qu’un prêtre lui aurait fait subir, ainsi qu’à ses deux frères, dans les années 1950. Et dit n'avoir reçu en retour que des prières.

Sa quête est loin d’être terminée, car l’argent tarde à se matérialiser. Pourtant, plusieurs des organisations qui sont poursuivies en auraient largement les moyens, affirme l’avocat Pierre Boivin, qui pilote quelques-unes des actions collectives.

Il y a énormément d’argent. Les ordres religieux au Québec en général sont très riches.

On devrait être proche du milliard, renchérit Me Alain Arsenault, qui représente le plus grand nombre de victimes alléguées au Québec.

Et il n'est pas loin du compte.

Église Inc.

Depuis dix ans qu’il accompagne des victimes, Roger Lessard se heurte au voile d’opacité qui entoure les finances de bien des congrégations.

Même avec des recours collectifs, elles mettent des bâtons dans les roues, observe l’ex-directeur d’école à la retraite. Roger Lessard n’a pas lui-même subi de sévices. S’il s’implique depuis aussi longtemps, c’est parce que des amis lui ont raconté avoir été agressés par un prêtre dans leur enfance.

Malgré ses efforts, il a rapidement découvert qu’il est difficile d’établir leur portrait financier, bien qu’elles soient pour la plupart des organismes de bienfaisance enregistrés auprès de l’Agence du revenu du Canada (ARC), et tenues à un certain degré de transparence.

Enquête a compilé les actifs des organisations qui font l’objet de demandes d’action collective ou qui sont déjà poursuivies.

À elles seules, la vingtaine de congrégations religieuses visées détiennent 223 millions d’actifs. Mais lorsqu'on y ajoute les entités corporatives associées que nous avons pu identifier – souvent des fonds d’investissement – les actifs grimpent à 890 millions de dollars.

Ces chiffres n’ont pas été confirmés par les congrégations en cause, et cette somme n’est pas exhaustive puisque certaines entités bénéficient de facto d’une exemption de publication de leurs états financiers.

C’est le cas des Sœurs de la Charité de Québec, qui sont dispensées de divulguer leurs actifs.

Il y a quelques années, Roger Lessard a fait une demande auprès de l’ARC pour obtenir leurs états financiers.

C'est parce que j'ai été à l'École normale, c'était les Sœurs de la Charité, raconte Roger Lessard. Et à Thetford Mines, l’hôpital, c’est les Sœurs de la Charité. Et puis, j'ai une tante qui est sœur de la Charité et je suis curieux de savoir. J’insiste un petit peu [auprès de l’ARC] puis ils ont dit : on va vous les envoyer.

Il découvre, ébahi, qu’elles détenaient en 2012 plus de 311 millions en placements à long terme, qui génèrent alors annuellement 13 millions de revenus d’intérêts.

Les responsables de la congrégation ont refusé de confirmer ou d’infirmer ces informations.

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Enquête a constaté que les Sœurs de la Charité de Québec se sont depuis départies de près de 100 millions d’actifs immobiliers. Les ventes les plus importantes sont survenues après le dépôt d’accusations criminelles en 2009 contre un ancien employé de l’orphelinat Mont D'Youville, où elles ont œuvré.

Plus de 500 victimes alléguées se sont manifestées à ce jour dans l’action collective à leur encontre.

Il y a plusieurs congrégations religieuses qui sont poursuivies qui, selon les informations obtenues, valent des centaines de millions, explique Me Pierre Boivin. Les ordres religieux ont pu acquérir énormément de propriétés. Avec les décennies, ces propriétés ont acquis des valeurs phénoménales.

Selon nos recherches, à elles seules, les congrégations visées par des poursuites ont vendu pour 441 millions de biens immobiliers ces dernières années.

Les religieux ont aussi longtemps été présents dans les écoles, les hôpitaux et les orphelinats. Comme ils ont fait vœu de pauvreté, leurs salaires allaient directement dans les caisses des congrégations.

Déplacer des actifs pour échapper aux indemnisations?

La structure corporative d’un certain nombre de congrégations a fait l’objet de changements importants au fil du temps, toujours selon Me Boivin. De suivre ça, c’est extrêmement complexe.

Dans le cas des Frères Maristes, par exemple, plus de 160 millions de dollars ont été déplacés dans des corporations distinctes, gérées par les mêmes administrateurs. Me Boivin entend démontrer à la Cour que les religieux ont procédé à ces transferts précisément dans le but d'éviter de devoir indemniser des victimes.

Par le biais de leurs avocats, les Frères Maristes ont répondu à Enquête qu’en raison du litige actuel, ils ne peuvent commenter.

Dans les documents de cour, on apprend que les transferts les plus importants sont survenus au moment où l’archidiocèse de Boston, qui a été au cœur d’un des plus grands scandales d’agressions sexuelles aux États-Unis, a accepté d'indemniser des victimes en 2004.

La création de fonds distincts a été observée dans plusieurs autres congrégations religieuses, au Canada comme ailleurs dans le monde.

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Ça a commencé principalement lorsque plusieurs victimes sont venues à travers le monde pour faire valoir leurs droits, pour prouver leurs allégations d’agressions sexuelles commises par des religieux. Et là, on a vu des transferts d’actifs massifs, explique Pierre Boivin.

Au Québec, c'est à partir de 1995 à peu près que toutes les congrégations religieuses ont ouvert ce que j'appelle des satellites de fonds, ajoute l’avocat Alain Arsenault. Elles se sont organisées selon le même pattern et ont fait des requêtes en constitution à peu près identiques.

L’existence même de la pratique est toutefois mise en doute par sœur Claire Houde, la fondatrice et présidente de l’ATTIR, l’association qui regroupe les trésoriers et trésorières des congrégations religieuses.

Sœur Houde est aussi supérieure de la Province Émilie-Gamelin des Sœurs de la Providence et détentrice d’une maîtrise en administration des affaires. Elle a présidé pendant deux décennies le conseil d’administration de l’Hôpital du Sacré-Cœur, qui avait été fondé par sa communauté.

Elle affirme ne pas être informée que des congrégations, à tout le moins les congrégations féminines, précise-t-elle, tentent de mettre leur argent à l’abri des poursuites.

Leurs actifs permettent de maintenir leurs œuvres de bienfaisance et de veiller au bien-être de leurs membres vieillissants en leur offrant les soins nécessaires dans les infirmeries privées.

Selon la Conférence religieuse canadienne, il restait environ 6700 religieux et religieuses au Québec en 2022, et leur âge moyen tourne autour de 85 ans.

On sauve beaucoup d’argent à la société parce que nous prenons soin de nos personnes âgées [...] Elles ont donné leur vie à la communauté, mais la communauté a un contrat social et moral envers ses membres, rappelle sœur Houde.

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Ça veut dire qu'ils mettent le bien-être de leurs membres avant de dédommager les victimes principales, rétorque l’avocat Pierre Boivin. Il y a suffisamment d'argent pour tout le monde. Et s'il fallait prioriser, évidemment, je crois qu'on doit prioriser les victimes.

Son confrère Alain Arsenault abonde dans le même sens.

Ce n’est pas parce qu’elles ont rendu de grands services qu’on peut dire : on vous excuse des abus sexuels commis par vos membres et on ne va pas les indemniser. C’est pas comme ça que ça marche.

Le cas des diocèses

Le cabinet Arsenault, Dufresne et Wee mène une dizaine d’actions collectives à l’encontre d’autant de diocèses.

Certains sont moins riches. Dans certains cas, je suis inquiet, admet Alain Arsenault. Mais la plupart ont largement les moyens de faire face aux demandes d’indemnisations, dit-il.

Enquête a colligé les actifs des diocèses visés. Mis en commun, ils atteignent 278 millions, et près du double, soit environ 522 millions, lorsqu’on ajoute leurs activités pastorales et de formation.

L’année 2004 marque aussi un tournant au Canada pour les diocèses, avec la confirmation par la Cour suprême de la responsabilité du diocèse St. George's à Terre‑Neuve, dans l’affaire des abus sexuels commis à l’orphelinat Mount Cashel.

Or, on note à partir de 2004 que les ventes et les cessions de biens immobiliers se sont multipliées au sein des diocèses, pour atteindre 26 millions. Bon nombre de donations ont été faites au profit des fabriques des paroisses, qui ont hérité, du coup, des responsabilités reliées à l’entretien de plusieurs églises.

Malgré son apparente richesse, le diocèse de Québec est dans une position difficile, nous a répondu le cardinal Gérald Cyprien Lacroix.

En 2021, le diocèse affichait pourtant de substantiels investissements à long terme d’une valeur de 94 millions. Seulement, une grande partie lui a été confiée par les fabriques et le diocèse affirme ne pas y avoir accès.

De plus, ses dépenses surpassent ses revenus, une situation qui l’a obligé à éliminer une quinzaine de postes et à restructurer des services.

Reste à voir si le diocèse pourra puiser dans les coffres généreusement garnis du Séminaire de Québec. Bien que ce dernier ne soit pas poursuivi à l’heure actuelle, sept personnes allèguent avoir été agressées par des prêtres du Séminaire, dans des lieux lui appartenant ou se trouvant sous son contrôle.

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Le Séminaire est un cas unique au Québec. Il soutient les œuvres du diocèse et son conseil d’administration est nommé par l’archevêque de Québec.

Il est propriétaire des terres de la Seigneurie de Beaupré, un joyau de 1600 kilomètres carrés qui lui a été légué au 17e siècle par son fondateur et celui qui allait devenir le premier évêque de la Nouvelle-France, François de Laval. Il s’agit d’une des plus grandes propriétés forestières privées d’un seul tenant au Canada.

Le Séminaire affichait des actifs de près de 140 millions en 2021.

Ses activités de foresterie et de gestion de 201 clubs de chasse et pêche, ainsi que la location de terres pour des projets d’éoliennes, lui rapportent plusieurs millions de dollars de revenus par année, une fois ses dépenses de fonctionnement payées.

Certaines de ses activités économiques semblent en apparence peu compatibles avec sa mission d’organisme de bienfaisance enregistré, selon la fiscaliste Brigitte Alepin. Cette dernière a examiné les états financiers du Séminaire de Québec au 28 février 2021, ainsi que les données publiques disponibles sur le site web de l’ARC.

Elle note que certaines activités économiques génèrent des revenus actifs.

Le séminaire a encouru des dépenses totalisant 2,7 millions pour réaliser ces revenus uniquement. On parle ici de salaires de 600 000 $, on parle de frais de déplacements, de frais de camionnettes, d’honoraires de téléphones, informatiques, et j’en passe, explique l’experte.

Les organismes de bienfaisance enregistrés sont habituellement tenus de consacrer la totalité de leurs ressources ainsi qu’à  administrer exclusivement leurs biens à des activités de bienfaisance.

La direction du Séminaire assure respecter toutes les règles fiscales en vigueur.

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Une fiscalité avantageuse

Les organismes de bienfaisance enregistrés bénéficient du plus grand privilège que procurent nos lois fiscales, celui de la non-imposition.

Toutes les règles fiscales canadiennes, municipales et provinciales ont fait en sorte que vous étiez en mesure, au fil des années, de cumuler plus d'actifs, c'est certain. Ce que tu ne dépenses pas, que tu ne payes pas, reste dans ton compte de banque, explique Luc Grenon, professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.

Le chercheur s’est beaucoup intéressé à la fiscalité des organismes de bienfaisance religieux. Il estime qu’en 2012, ils ont coûté un milliard de dollars aux contribuables en bénéfices fiscaux, rien qu’au fédéral, toutes confessions confondues. L’Église catholique en représenterait le tiers, environ.

C'est beaucoup d'argent, reprend Luc Grenon. On se prive de recettes fiscales qui pourraient servir à financer d'autres programmes. C'est ça, la réalité.

Tous les dons que les communautés font, ça vaut bien de la fiscalité, bien plus que de la fiscalité, objecte sœur Houde. On respecte la loi au fédéral, puis la loi au provincial. Et la charité, ça veut dire qu’il faut faire vivre nos membres parce qu’elles ont fait vœu de pauvreté.

Des règlements qui tardent

À ce jour, seulement une demi-douzaine de congrégations et deux diocèses sont parvenus à des règlements à l’amiable dans le cadre des actions collectives pour agressions sexuelles, totalisant une somme estimée à environ 200 millions, selon Alain Arsenault.

Certaines congrégations toujours devant les tribunaux tentent d’inclure en garantie le gouvernement du Québec ou certaines organisations paragouvernementales comme des CIUSSS ou des CISSS ainsi que des centres de services scolaires. Plusieurs compagnies d’assurance sont aussi mises en cause, en prévision d’éventuelles indemnités.

De laborieuses discussions sont toujours en cours, rappelle Alain Arsenault. On a reçu des offres, dans des dossiers, complètement ridicules. Mais la véritable volonté, pour moi, ça implique aussi une reconnaissance sans réserve des abus. Ça, on l’a très peu.

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Cette reconnaissance est fondamentale pour les victimes, elles aussi vieillissantes. Plusieurs ont disparu avant d’avoir pu obtenir justice, rappelle Gaétan Bégin, en songeant à son frère Claude, emporté par la maladie en 2022.

Rien ne transpire des négociations en vue d’un règlement entre les victimes et le diocèse de Québec, mais à l’évidence, les progrès sont lents.

Quoi qu’il en soit, le cardinal Lacroix dit s’être engagé à continuer de collaborer. Je réitère notre volonté de contribuer à la guérison des victimes, précise-t-il dans sa missive à Enquête.

Mais toute la richesse de l’Église ne suffira pas à soulager la souffrance des survivants. Ils n'ont pas assez d'argent, même le Vatican n'en a pas assez, conclut Gaétan Bégin. Mais ça va mettre un baume sur des agressions.

Avec la collaboration de Bernard Leduc